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Actualités

 
Parution d'un guide pour sortir de l'obsolescence programmée
 
Les Amis de la terre France viennent de publier un guide destiné aux particuliers qui propose des alternatives à l'obsolescence programmée.Ce guide sort alors que le projet de loi sur la transition énergétique est discuté au Sénat. Ce dernier comporte un volet économie circulaire dans lequel est incluse la question de l'obsolescence programmée.
16/02/15

Source : http://www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/guide_citoyen-obsolesce...

 



 
Club REP ACR+ : retour sur la conférence "Vers une économie circulaire - La responsabilité du Producteur est-elle à réinventer ?"
 
Le Club REP, l’Institut de l’économie circulaire et Rudologia ont organisé une journée conférence "Vers une économie circulaire - La responsabilité du Producteur est-elle à réinventer ?". Nous vous proposons de découvrir (ou redécouvrir) cette journée à travers des enregistrements audio, des photographies ainsi que du compte-rendu des interventions.
21/11/2014

Source : http://www.rudologia.fr/rep.php

 



 
Étude COREPILE : Les Français et le recyclage des piles et petites batteries. Comprendre, évaluer, agir
 
La filière des Piles et Accumulateurs Portables a souhaité mieux identifier les gisements de produits usagés disponibles, mieux comprendre les usages et attitudes pour mieux identifier les leviers d’action afin d’améliorer les pratiques de tri et d’apport volontaire aux points de collecte.
29/01/15

Plus d'infos

Source : http://link.corepile.fr/h/10704/2tXYUXrvjk2RENtDfli-KQ/WgDXOrlkBkyPEs8zx8LqqA/15bmtYZimEOvyevaBTfY7A

 



 
Ségolène Royal dévoile les 58 premiers territoires lauréats de l’appel à projets « zéro déchet, zéro gaspillage »
 
Ségolène Royal a dévoilé, le 23 décembre, une première liste de 58 lauréats de l’appel à projets « territoire zéro déchet, zéro gaspillage », l’ampleur de la mobilisation locale ayant dépassé les prévisions initiales qui s’élevaient à 20 lauréats. L’agglomération de Lons-le-Saunier, accompagnée par Rudologia, fait partie des territoires retenus !
16/01/15

Plus d'infos

Source : http://www.relation-presse.developpement-durable.gouv.fr/www...

 



 
Entrée en vigueur du logo TRIMAN
 
Le décret prévoit la mise en œuvre d'une signalétique commune informant le consommateur des produits recyclables soumis à un dispositif de REP, qui relèvent d'une consigne de tri. A défaut de figurer sur le produit, ce logo TRIMAN peut figurer sur l'emballage, la notice ou tout autre support y compris dématérialisé.
1 janvier 2015

Plus d'infos

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cid...

 



 
Consultation sur les projets de décret et d’arrêtés transposant la directive 2013/56/UE relative aux piles et accu.
 
La directive prévoit une fin d’exemption pour la contenance en mercure des piles boutons au 1/10/15, ainsi que pour les outils électriques sans fil au 31/12/16. Elle modifie pour ces catégories de piles les dispositions relatives à l’écoulement des stocks. Elle porte sur l’extractabilité des piles et accumulateurs dans les EEE.
16/12/14

Plus d'infos

Source : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gou...

 



 
Federec signe un partenariat avec Eco-systèmes pour améliorer la collecte des DEEE
 
A l’occasion du salon Pollutec, Eco-systèmes et FEDEREC annoncent la signature d’une convention nationale à destination des Récupérateurs et des Opérateurs de broyage, adhérents de FEDEREC. Ces acteurs collectent des DEEE ménagers, rapportés notamment par certains artisans, refusés en déchèterie, qui n’ont pas d’autres solutions à leur disposition.
Lyon, le 3 décembre 2014

Plus d'infos

Source : http://www.eco-systemes.fr/backoffice/upload/CP%20ES_FEDEREC...

 



 
Le rapport sur l état de l’environnement en France 2014
 
Ségolène Royal a présenté vendredi 5 décembre le rapport sur l’état de l’environnement 2014. Fruit d’un travail de quatre ans des services du ministère, ce document fournit une multitude de cartes, données chiffrées, analyses permettant de mieux apprécier l’évolution de l’environnement en France.
05/12/14

Plus d'infos

Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/L_environne...

 



 
DASTRI - Opération Tous en Boîte !
 
Cette opération permet aux patients de rapporter leurs DASRI stockés depuis longtemps dans d’autres contenants que les boîtes DASTRI. L’objectif étant de proposer une solution aux patients n’ayant pas encore adopté la boîte DASTRI, profiter de leur passage pour la leur proposer et sécuriser la filière en les informant qu’après l’opération seules les boîtes DASTRI seront acceptées.
Du 01 au 30 novembre 2014

Plus d'infos

Source : www.dastri.fr/

 



 
Rencontres nationales Eco-systèmes : Comment lutter contre les pratiques illégales ?
 
Les rencontres nationales Eco-systèmes ont souhaité aborder cette année la problématique des pratiques illégales en matière de D3E. Une table ronde suivie de débats avec la salle permettra de s’interroger sur les moyens d’actions conjoints à mener pour lutter contre les exports illicites de DEEE.
Soirée du mardi 18 novembre - Amphithéâtre Marceau - Paris 8

Source : http://www.eco-systemes.fr/rencontres-nationales2014/

 



 
Conférence internationale "La Responsabilité Élargie du Producteur est-elle à réinventer ?"
 
L’Institut de l’économie circulaire, Le Club REP de l’ACR+ et Rudologia ont le plaisir de vous inviter à la conférence internationale qui se tiendra le vendredi 21 novembre 2014 à Paris.
Ouverture des inscriptions (Événement gratuit / Places limitées)

 



 
Consultation publique : agrément au titre de la coordination de la filière des D3E
 
La présente consultation concerne le cahier des charges s’imposant à toute structure sollicitant un agrément au titre de la coordination de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-182 et R. 543-183 du code de l’environnement.
Du 08/09/2014 au 29/09/2014

Plus d'infos

Source : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gou...

 



 
Consultation publique : systèmes individuels de la filière D3E ménagers
 
Les agréments des organismes agréés sur cette filière arrivent à échéance le 31/12/14. Un nouveau cahier des charges s’imposant à tout organisme sollicitant l’agrément a donc été établi. Parallèlement, l’arrêté et le cahier des charges ont été rédigés afin de permettre aux producteurs souhaitant faire le choix du système individuel plutôt que l’adhésion à un eco-organisme agréé, de pouvoir solliciter une approbation.
Du 25/08/2014 au 15/09/2014

Plus d'infos

Source : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gou...

 



 
Publication ADEME « Déchets : les derniers chiffres clés »
 
L'ADEME publie l'édition 2014 et présente les principales données sur la prévention, la production, la collecte, le traitement, l'économie des déchets et leurs impacts environnementaux. Ces chiffres concernent les déchets produits par les ménages, les artisans, les commerçants, les entreprises, les agriculteurs ou les collectivités territoriales.
03/07/14

Plus d'infos

Source : http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=FCD2564400B86EBF5FF...

 



 
La tournée des DÉÉÉglingués, 3ème édition
 
La Tournée des DÉÉÉglingués revient pour la troisième édition nationale. Cette manifestation est née de la volonté des 4 éco-organismes en charge des DEEE d’unir leurs efforts pour soutenir leurs partenaires et inciter les citoyens à faire le bon geste de tri.
Du 14 au 21 juin 2014

Plus d'infos

Source : http://lesdeeeglingues.com/

 



 
Les grandes lignes du futur plan national Déchets
 
Le projet de plan national Déchets (PND) 2020-2025 sera remis, début juillet, au gouvernement. Selon la version que le JDLE a pu consulter, le Conseil national des déchets (CND) propose peu d’objectifs ambitieux et rappelle souvent d’appliquer la loi. source : http://www.journaldelenvironnement.net/
12/06/14

Plus d'infos

Source : http://www.journaldelenvironnement.net/article/les-grandes-l...

 



 
Agrément d'éco-TLC jusque fin 2019 pour la filière TLC
 
L’arrêté interministériel du 3/4/14 portant l’agrément de l’éco-organisme est publié au journal officiel le 14 mai. Eco TLC est confirmé dans son rôle de coordination et d’animation de la filière de collecte et de valorisation des Textiles, Linge de maison et Chaussures en fin de vie, pour une période de 6 années.
14/05/14

Plus d'infos

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTE...

 



 
Filière Dasri : le réseau de collecte est enfin installé
 
La filière de collecte et de traitement des Dasri PCT et des patients en auto-traitement dispose désormais de 11.899 points de collecte. Lors de la Commission consultative d'agrément, le 10 avril, l'ensemble des pharmacies, l'ayant demandé à cette date, ont pu intégrer le réseau collecté par des opérateurs mandatés par l'éco-organisme Dastri.
28/04/14

Plus d'infos

Source : http://www.dastri.fr/category/agenda/nos-actualites/

 



 
DEEE : vers une élargissement de la responsabilité élargie du producteur ?
 
Le gouvernement met en consultation 5 arrêtés visant la transposition de la directive sur la filière DEEE. Ce texte prévoit la montée en régime de cette responsabilité élargie du producteur. Source : actu-environnement.com
22/04/14

Source : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gou...

 



 
Le taux de TVA toujours contesté
 
Les collectivités locales n'ont de cesse de demander, depuis plusieurs mois, que ne soit pas appliquée de hausse de la TVA sur les prestations de collecte des déchets ménagers.
14/04/14

Source : http://www.environnement-online.com/presse/environnement/act...

 



 
Fiscalité des déchets: rappel à l’ordre pour les collectivités locales
 
Le Conseil d’Etat par un arrêt du 31 mars 2014 rappelle aux collectivités locales les règles applicables en matière de fiscalité des déchets
07/04/14

Source : http://www.environnement-online.com/presse/environnement/act...

 



 
SEMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
 
Comme tous les ans, le ministère du Développement durable organise la Semaine du Développement durable, afin de sensibiliser le grand public aux enjeux de la transition énergétique et d'inciter chacun à adopter des comportements responsables. Pour l'édition 2014, la thématique sélectionnée est « consommer autrement ».
Du 1er au 7 avril 2014

Plus d'infos

Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Edition-2014-.html...

 



 
La Commission Européenne fait le point sur les taux de recyclage en Europe
 
La Commission Européenne vient de faire le point sur le recyclage des déchets en Europe dans une infographie réalisée avec l’European Environnement Agency, et ce, dans le cadre de sa nouvelle campagne « Generation Awake »
24/03/14

Source : http://www.actualites-news-environnement.com/31847-Commissio...

 



 
Les déchets ménagers prennent encore du poids
 
En France, le poids des déchets ménagers a encore augmenté entre 2009 et 2011, comme le montre l’enquête publiée le 7 mars par l’Ademe. Source www.journaldelenvironnement.net
17/03/14

Plus d'infos

Source : http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=91543&p1=3...

 



 
Révision des soutiens financiers d’Eco-Emballages
 
Le relèvement des coûts de référence et la mise en place d'un plan d'actions pour le recyclage doivent permettre d'atteindre l'objectif de 75 % de recyclage. Ce taux, qui devait être atteint en 2012, n'est aujourd'hui que de 67 %.
10/03/14

Plus d'infos

Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=artic...

 



 
Consultations publiques : critères de sortie du statut de déchet pour les broyats de bois d’emballages
 
Le présent arrêté fixe les critères dont le respect permet à l’exploitant d’une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement de faire sortir du statut de déchet des broyats de bois d’emballages pour un usage comme combustibles de type biomasse dans tout type d’installation de combustion.
24/02/14

Source : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gou...

 



 
Filière des pneumatiques usagés : signature d'un accord-cadre
 
Un "Accord-cadre inter-acteurs" a été signé mardi 11 février au CNPA pour la mise en place d’un "espace de partage des bonnes pratiques et de coordination" entre tous les acteurs de la filière des pneumatiques usagés.
20/02/14

Source : http://www.aliapur.fr/actus/un-espace-de-coordination-pour-l...

 



 
Semaine verte : économie circulaire
 
L'édition 2014 de la semaine verte se déroulera du 3 au 5 Juin à Bruxelles. Le thème abordé cette année sera l'Economie circulaire, l'efficacité des ressources et des déchets. Vous pouvez télécharger le formulaire de soumission de projets via le lien suivant : http://bit.ly/J2G8aS
Du 3 au 5 juin 2014

Plus d'infos

Source : http://ec.europa.eu/environment/greenweek/

 



 
Emballages ménagers - Le rapport de la Cour des comptes sur Eco-Emballages
 
Dans un rapport de contrôle, la Cour des comptes recense les progrès et les failles de l'éco-organisme Eco-Emballages et de sa filiale Adelphe, en charge du traitement des déchets d'emballages ménagers. La Cour formule aussi des recommandations sur le volet des soutiens aux collectivités locales.
03/02/14

Plus d'infos

Source : http://www.environnement-magazine.fr/presse/environnement/ac...

 



 
Renforcer les contrôles en matière de transferts illicites de déchets
 
Des règles européennes qui contraignent les États membres à lutter contre les transferts illicites de déchets dans l'UE et vers des pays tiers ont été soutenues par la commission de l'environnement. Les députés proposent que les États membres incluent dans leurs plans d'inspection un nombre minimum de contrôles physiques et que les inspecteurs aient davantage de pouvoirs.
27/01/14

Plus d'infos

Source : http://www.europarl.europa.eu/news/fr/news-room/content/2014...

 



 
TEOM incitative : mieux répondre aux objectifs environnementaux
 
A compter du 1/1/2014, la quantité de déchets sur laquelle est assise la part incitative de la TEOM est exprimée en volume, en poids et en nombre d'enlèvements, et non plus dans l'un ou l'autre de ces critères.
20/01/14

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsession...

 



 
TGAP : que prévoit la loi de finances pour 2014 ?
 
Extension du périmètre de la TGAP sur les émissions polluantes, clarification de la notion d'installation soumise à la TGAP sur les déchets et modification de la terminologie sont au programme des dernières lois de finances.
13/01/14

Plus d'infos

 



 
7èmes Rencontres AMORCE / Eco-Organismes - « Comment responsabiliser tous les producteurs ? »
 
28/01/2014 - Espace Saint Martin - Paris

Plus d'infos

Source : http://www.amorce.asso.fr/7emes-Rencontres-AMORCE-Eco

 



 
Une nouvelle campagne TV pour réduire nos déchets
 
L’ADEME lance une nouvelle campagne nationale sur la réduction des déchets. Elle a pour objectif d'inciter les Français à limiter leur production de déchets et à mieux trier ceux qui n’ont pu être évités.
À partir du 15/11/2013

Plus d'infos

 



 
l'ACR+ nomme son nouveau Président
 
L’ACR+ a tenu son assemblée générale annuelle le 15 Novembre 2013 dernier à Barcelone. Au cours de celle-ci, M Josep Maria Tost i Borràs, Directeur de l'Agence Catalane des déchets, a été nommé Président pour deux ans.
19/11/13

Plus d'infos

Source : http://www.acrplus.org/images/Media_Kit/Press_Releases/PRESS...

 



 
SYDOM du Jura : Journée zéro gachis zéro déchet
 
Le gaspillage alimentaire : c'est jeter des aliments qui auraient pu être mangés ! De la production à la consommation des produits, le gaspillage intervient à chaque étape, plus important encore, au niveau de la consommation finale ! Participez à la journée ZÉRO GÂCHIS, ZÉRO DÉCHET !
19 novembre 2013 - Carcom de Lons-le-Saunier

Source : https://drive.google.com/file/d/0B5d_sJaBBsywUWJ1TjRzQkpCUUU/edit?usp=sharing

 



 
Les Rencontres nationales Eco-systèmes « Comment réussir ensemble l’atteinte des objectifs de collecte des appareils électriques ? »
 
La filière des D3E est tournée vers un objectif ambitieux de collecte de 14 kg/habitant et par an à l’horizon 2019, contre 7 kg aujourd’hui ! Eco-systèmes invite tous les acteurs de la filière pour débattre et découvrir les solutions qui permettront d’atteindre cet objectif ensemble.
4 novembre 2013 - Maison de la Chimie – Paris

Plus d'infos

Source : http://www.eco-systemes.fr/rencontres-nationales2013/

 



 
L’alcg et son atelier de confection présentent la collection été 2013
 
Acteur incontournable du développement durable sur le territoire du Jura, l’alcg propose une collection de créations textiles issues de son atelier de confection. Depuis sa création en 2011, trois collections sont déjà sorties de l'atelier de confection.
Le 14 juin à Morez

Plus d'infos

Source : http://www.alcg-reemploi.com/index.php?post/2013/05/21/Defil...

 



 
Semaine Internationale du Compostage
 
L’association Trivial’Compost célébrera la 18ème édition de la semaine internationale du compostage.
Du lundi 6 au dimanche 12 mai 2013

Plus d'infos

 



 
IG2E : projection-débat autour du gaspillage alimentaire
 
L'institut Génie de l'Environnement Écodéveloppement organise le jeudi 4 avril de 13h à 21h une journée portes ouvertes suivie d'une projection-débat autour du gaspillage alimentaire.
4 avril 2013 à partir de 19h

Plus d'infos

Source : http://ig2e.univ-lyon1.fr/projection-debat-autour-du-gaspillage-alimentaire

 



 
Émission radio "La Fabrique de l'Histoire : histoire des déchets"
 
France Culture vous propose de réécouter via podcast 4 épisodes de son émission "La fabrique de l’Histoire" dédiée à l'histoire des déchets.
26/03/13

Source : http://www.franceculture.fr/emission-la-fabrique-de-l-histoi...

 



 
Lons-le-Saunier : Semaines pour les alternatives aux pesticides
 
A l'occasion de cette quinzaine du Développement durable, le grand public pourra découvrir de nouvelles pratiques afin de respecter au mieux le milieu dans lequel nous vivons. Programme complet ci dessous
Du 22 mars au 6 avril 2013

Source : https://docs.google.com/file/d/0B5d_sJaBBsywaFo3bUdHa3NaVnM/edit?usp=sharing

 



 
Nouvelles Matières Premières 2013
 
EXPOSITION / ATELIERS / CONFERENCES L'unique rassemblement intégralement dédié à la communauté professionnelle de la valorisation et du recyclage et à ses partenaires
4ème édition à Tours, les 20 et 21 mars 2013

Plus d'infos

Source : http://www.nouvellesmatierespremieres.com/

 



 
Guide « Eco-conception » des éco-organismes DEEE
 
Recylum, Ecologic, Eco-systèmes et ERP, éco-organismes français agréés par les pouvoirs publics pour la gestion des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) ménagers ont le plaisir de vous présenter leur guide bilingue (français/anglais) sur l’éco-conception des des équipements électriques et électroniques.
21/01/13

Plus d'infos

Source : http://eco3e.eu/introduction/

 



 
Déchets d'activités de soins à risque infectieux : l'éco organisme DASTRI a été agréé
 
Par arrêté du 12 décembre 2012, les ministres de l'écologie, de la santé et de l'intérieur ont délivré un agrément à l'association "DASTRI"
30/12/12

Plus d'infos

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cid...

 



 
Fermeture des locaux
 
Les locaux de Rudologia seront fermés du 22/12/2011 au 06/01/2013 inclus. Toute l’équipe de Rudologia vous souhaite d’excellentes fêtes de fin d’année !
20/12/12

Source : http://www.rudologia.fr/rudo_anime.gif

 



 
Module "Elus : comment réduire les déchets sur votre territoire ?"
 
Ce stage s’adresse à tous les élus des EPCI à compétence déchet et à tous les élus des collectivités qui s’intéressent à l’une ou l’autre des questions relatives à la prévention des déchets ; ou dont la collectivité serait susceptible de s’engager ou s’est engagée dans un plan départemental ou un programme de prévention.
29/10/12

Plus d'infos

 



 
Assises de la prévention des déchets du Jura
 
Organisées par le SYDOM du Jura avec l’assistance technique de Rudologia. En partenariat avec l’ADEME Franche-Comté, le Conseil général du Jura, la Chambre de Commerce et d’Industrie du Jura et la Chambre d’Agriculture du Jura.
5 et 6 décembre 2012 - La commanderie (DOLE)

Plus d'infos

Source : http://www.letri.com/assise-prevention-des-dechets.html

 



 
Directive du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 relative aux DEEE
 
La nouvelle directive est parue le 24 juillet au Journal officiel de l'UE et est entrée en vigueur le 13 août. Elle abroge la directive 2002/96 avec effet différé au 15 février 2014 et prévoit une période transitoire. Son objectif final ? Que 20 kg de DEEE par habitant soient collectés séparément chaque année d'ici 2020.
27/08/12

Plus d'infos

Source : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2012:197:0038:0071:FR:PDF

 



 
Congés d'été : fermeture des bureaux
 
Les bureaux de RUDOLOGIA seront fermés du 28/07/2012 au 19/08/2012. Vous pouvez cependant nous laisser votre message sur contact@rudologia.fr. Nous aurons le plaisir de vous répondre dès notre retour.
27/07/12

 



 
Véhicules hors d'usage : le CNPA saisit le Conseil d'Etat
 
Après la publication le 10 mai dernier de l’arrêté d’agrément Véhicules Hors d’Usage (VHU), la Branche des Recycleurs du CNPA a déposé un recours en référé suspensif, doublé d’un recours au fond au Conseil d’Etat, afin d’obtenir l’annulation du texte.
23/07/12

Plus d'infos

Source : http://www.cnpa.fr/art_content.php?aid=3169

 



 
Stockage des déchets d’amiante
 
Une circulaire de la Direction générale des douanes du 26 juin précise la situation applicable en matière de TGAP aux déchets d'amiante réceptionnés dans les installations de stockage de déchets depuis le 1er juillet 2012.
16/07/12

Plus d'infos

Source : http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/06/cir_35429.pdf

 



 
Déchets diffus spécifiques :
 
L’arrêté fixant les conditions d'agrément et le cahier des charges des éco-organismes de la nouvelle filière des déchets ménagers issus de produits chimiques, ou déchets diffus spécifiques ménagers (DDS), est paru au Journal officiel du 29 juin. Le cahier des charges lui-même reste toutefois à publier au Bulletin officiel du ministère de l'Ecologie.
29/06/2012

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTE...

 



 
DEEE professionnels : nouvelles modalités d'agrément des éco-organismes
 
L'arrêté relatif au cahier des charges d'agrément des éco-organismes pour les DEEE pro. est paru au Journal officiel du 16 juin. Le cahier des charges lui-même, qui constitue l'annexe de l'arrêté, doit toutefois être publié dans un deuxième temps au Bulletin officiel.
25/06/12

Plus d'infos

 



 
Déchets et risques sanitaires : Amorce publie un guide
 
L'association Amorce publie un guide consacré aux effets sanitaires liés à la gestion des déchets ménagers et assimilés, rédigé en collaboration avec l'Unité cancer environnement du Centre Léon Bérard de Lyon et l'Observatoire régional de la santé Rhône-Alpes.
18/06/12

Plus d'infos

Source : http://www.amorce.asso.fr/-Technique-.html#DT43Enqutenbsples...

 



 
1ères Rencontres européennes de la prévention des déchets
 
Organisées par l’ADEME, en collaboration avec le Ministère Français du développement durable, les 1ères Rencontres européennes de la prévention des déchets constituent un rendez-vous privilégié pour tous les acteurs impliqués dans la prévention des déchets en France et en Europe.
Les 19 et 20 juin 2012

Plus d'infos

 



 
Réunion de lancement : European EPR* Club
 
L'ACR + a créé le Club EPR, une nouvelle plate-forme d'échange à propos de la *Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) en Europe visant à l'analyse comparative sur les performances de recyclage, l'harmonisation européenne, la concurrence équitable, le contrôle par les pouvoirs publics ou les meilleures pratiques.
04/06/2012 - Bruxelles

Plus d'infos

Source : http://www.acrplus.org/epr_Club

 



 
Sanction à l'encontre des opérateurs de traitement de DEEE
 
Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements électriques et électroniques
05/05/2012

Plus d'infos

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTE...

 



 
La procédure de sortie du statut de déchet est fixée
 
La possibilité pour un déchet de redevenir juridiquement un produit prend corps. Le décret fixant la procédure permettant ce transfert vient de paraître. A la clé, des enjeux économiques et environnementaux considérables
JORF n°0104 du 3 mai 2012 page 7792

Plus d'infos

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTE...

 



 
Music Solidarity
 
Music Solidarity est une nouvelle association loi 1901 qui s’est fixée pour objectif de récolter et de recycler tout le matériel de musique susceptible d’être valorisé.
23/04/12

Plus d'infos

 



 
Semaine Internationale de la Couche Lavable
 
Semaine durant laquelle l’ensemble des acteurs de la couche lavable se mobilisent dans le monde entier, afin de sensibiliser un large public à l’existence de cette alternative au change jetable.
Du 16 au 22 avril 2012

Source : http://sicl2012.blogspot.fr/p/la-sicl-2012-en-resume.html

 



 
TGAP : parution de la circulaire annuelle du ministre du Budget
 
La circulaire annuelle du ministre du Budget récapitulant les règles applicables en matière de taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est parue au Bulletin officiel des Douanes du 28 mars.
28 mars 2012

Plus d'infos

Source : http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/03/cir_34917.pdf

 



 
La Semaine du développement durable
 
Depuis 10 ans, du 1er au 7 avril, la Semaine du développement durable est devenue LE rendez-vous incontournable de la consommation et de l’action éco-responsables.
Du 1er au 7 avril 2012

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19ème conférence annuelle sur le recyclage des pneumatiques
 
La 19ème conférence annuelle est un événement de deux jours et demi qui offre des Sessions Plénières, des discussions et débats sur les problématiques clés qui concernent les professionnels du recyclage de pneumatiques, au sein et en-dehors de l’Union Européenne.
22 et 23 mars 2012

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REFLEXE PREVENTION : Des entreprises franc-comtoises en route vers la réduction des déchets
 
Rudologia et ses partenaires lancent le programme régional REFLEXE PREVENTION à destination des PME de Franche-Comté. Ce projet a pour but d'accompagner les entreprises franc-comtoises vers des actions en faveur de la réduction des déchets.
20/02/12

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Source : http://www.rudologia.fr/reflexe-prevention.php

 



 
Colloque AMORCE : Responsabilité Élargie des Producteurs - les nouvelles règles du jeu
 
Sous l’égide de Messieurs Bertrand Pancher et Philippe Tourtelier, co-rapporteurs de la loi Grenelle 2, ce colloque sera l’occasion de dresser un bilan de l’année 2011 et d’envisager ensemble les perspectives à venir pour l’année 2012.
12/02/12

Plus d'infos

Source : http://www.amorce.asso.fr/Colloque-Responsabilite-elargie.ht...

 



 
Texte adopté : éviter le gaspillage des denrées alimentaires
 
Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2012 sur le thème «Éviter le gaspillage des denrées alimentaires: stratégies pour une chaîne alimentaire plus efficace dans l'Union européenne»
19/01/2012

Plus d'infos

Source : http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//...

 



 
TGAP : nouveau taux 2012
 
Les tarifs de la TGAP sont fixés à l'article 266 nonies du code des douanes.
27/01/12

Plus d'infos

Source : http://www.douane.gouv.fr/data/file/6751.pdf

 



 
Déchets ménagers dangereux : mise en place de la responsabilité élargie des producteurs
 
Prévue par le Grenelle de l'environnement, la filière de responsabilité élargie des producteurs des déchets diffus spécifiques des ménages est créée. Le décret l'instaurant est paru au Journal officiel du 6 janvier 2012.
19/01/12

Plus d'infos

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTE...

 



 
Déchets d'ameublement : mise en place d'une filière spécifique de collecte et valorisation en 2012
 
Avec la parution du décret n° 2012-22 du 6 janvier 2012, l’organisation de ces déchets devra désormais être assurée par les producteurs ménagers et professionnels.
09/01/12

Plus d'infos

Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2011-01-09_...

 



 
Biodéchets : toutes les pièces du puzzle sont en place
 
Avec la publication des textes officiels relatifs aux obligations des producteurs de biodéchets et aux tarifs d'achat du biogaz, le cadre légal a progressé en 2011.
04/01/12

Plus d'infos

Source : http://www.actu-environnement.com/ae/news/cadre-legal-biodec...

 



 
Carte de France des Points d’Apport de TLC
 
Eco TLC met en ligne la première carte de France des Points d’Apport de Textiles, Linge de maison et Chaussures (TLC) usagés.
25/11/11

Plus d'infos

Source : http://www.ecotlc.fr/page-237-les-points-d-apports.html

 



 
Colloque Prévention & Gestion des déchets dans les territoires
 
Initié par l’ADEME en 2005, le colloque Prévention et Gestion des déchets dans les Territoires constitue aujourd’hui le rendez-vous incontournable de tous ceux qui souhaitent enrichir leurs connaissances, améliorer leurs pratiques et se tenir informés des évolutions qui se profilent, pour mieux anticiper.
Du 21 au 23/06/2011 - Nantes, Cité des Congrès

Source : http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?id=75881&ref=17205&p1=1&...

 



 
Journées techniques nationales : Comment optimiser vos déchèteries ?
 
Ces journées techniques nationales sont organisées par l'ADEME, en collaboration avec AMORCE.
5 et 6 avril 2011 - PARIS - Maison de la chimie

Plus d'infos

Source : http://www.jt-decheteries.ademe.fr/

 



 
Semaine du développement durable
 
Rendez-vous incontournable et très attendu, chaque année, le Ministère du Développement Durable invite les entreprises, les associations, les services publics, les collectivités et les établissements scolaires à promouvoir les principes du développement durable.
1 au 7 avril 2011

Plus d'infos

Source : http://www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/

 



 
3ème Salon des Collectivités Territoriales du Jura
 
Initié par l’Association des Maires et Communes du Jura, Cité 39 permet la rencontre et favorise les échanges informatifs et commerciaux entre les entreprises et les collectivités territoriales du département afin de contribuer au développement économique et à la dynamisation du territoire.
20 et 21 mai 2011 - Parc des Expositions JuraParc - Lons-le-Saunier

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3ème édition : RECYCLING PARTY
 
Le principe ? Des artistes de talent, émergents et confirmés, se retrouveront sur scène pour des concerts exceptionnels à plus d’un titre : l’entrée sera gratuite pour tous ceux qui déposeront à l’entrée leurs appareils électroniques ou électriques usagés.
3 au 28 mai 2011

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Les études de l'ADEME qui ont marqué l'année 2010
 
Vous trouverez au sein de l'actualité une sélection des études de l’ADEME publiées en 2010, classées par thématique.
09/02/11

Plus d'infos

Source : http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=74666&ref=...

 



 
2éme édition de la Conférence Européenne relative aux déchets médicaux
 
Les 8 et 9 février 2011 aura lieu à Amsterdam, la 2ème édition de la European Medical Waste Conference (EMWC). Ces 2 journées européennes sont dédiées aux enjeux des déchets médicaux.
8 et 9/02/2011 - Amsterdam (Pays-Bas)

Plus d'infos

Source : http://emwc-web.org/

 



 
Améliorer la gestion des déchets en établissement de santé
 
Cette journée fera le point sur les différents gisements de déchets en établissements de santé et donnera des pistes méthodologiques pour organiser les filières de tri et de collecte, dans le cadre d’une politique globale de réduction des déchets.
Le 3/02/2011 de 9h30 à 17h30

Plus d'infos

Source : http://www.health-lp.com/Event/atelier-ddh-n2-la-gestion-des...

 



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